Afin d’y répondre, la Délégation à la Sécurité Routière a procédé à une information officielle et mis en place une infolettre sur le droit de l’immatriculation.
Téléchargez ici l'information officielle.
Téléchargez ici l'infolettre n°1.
Téléchargez ici l'infolettre n°2.
Téléchargez également ici la FOIRE AUX QUESTIONS (*) qui a été établie par le CNPA et validée par le Ministère de l’Intérieur pour y trouver les réponses à d’autres questions que vous pourriez vous poser
À noter : Nous avions de notre côté saisi le Ministère de l’intérieur pour avoir une réponse à certaines questions que nous nous posions. Une réponse à pratiquement toutes les questions se retrouve dans les documents visés ci-dessus. Reste un point sur lequel nous attendons un retour du Ministère de l’Intérieur et vous tiendrons informé : La justification du permis de conduire concerne-t-elle les remorques et donc les caravanes ? dans l’affirmative de quelle catégorie de permis devra justifier le titulaire du Certificat d’immatriculation ? Devra-t-il nécessairement justifier posséder le véhicule qui lui permet de tracter la remorque considérée et être titulaire du permis nécessaire pour tracter la remorque compte tenu du véhicule tracteur qu’il possède ? quelles pièces justificatives devra demander le professionnel ?
Parmi tous les points et les précisions apportés dans les documents ci-dessus vous retrouverez la réponse à certaines des questions que vous avez pu nous poser :
« S’il doit obligatoirement être détenteur du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule, le titulaire du certificat n’est pas nécessairement propriétaire du véhicule. Il peut avoir été désigné comme titulaire principal par le propriétaire. Ce dernier a cette possibilité, notamment s’il n’a pas le permis de conduire requis. Le nom du propriétaire figurera sur le certificat d'immatriculation en tant que co-titulaire. »
En tant que professionnel habilité puis-je transmettre le certificat d’immatriculation à l’occasion de la revente d’un véhicule d’occasion que j’ai acquis ?
Oui – « Ainsi l’article R. 350-3 du code de la route implique désormais qu’a l’occasion de ses démarches générant un nouveau certificat (changement de titulaire, duplicata, modification technique, etc.), le propriétaire du véhicule en possession de l’ancien CIV le conserve pendant 5 ans puis le détruit.
Cette obligation ne comporte pas d’exception spécifique, que la demande soit effectuée directement par le propriétaire du véhicule par voie électronique, ou par l’intermédiaire d’un professionnel de l’automobile habilité. Dans le second cas, la copie du certificat d’immatriculation doit être conservée au dossier archivé par le professionnel, dans les mêmes conditions que les autres pièces justificatives recueillies pour traiter la demande.
Cette obligation ne fait pas obstacle à la transmission du certificat à l’occasion du transfert de propriété du véhicule. Ainsi, lors d’une cession à un professionnel de l’automobile qui déclare l’achat du véhicule en vue d’une revente, ce dernier conserve le CIV le temps de la revente et le transmet à son client qui devra le garder durant 5 ans après sa déclaration de changement de titulaire ».
Je suis professionnel habilité, comment puis-je traiter les opérations ne pouvant être réalisées par interface professionnelle ?
« Si un professionnel est sollicité par un usager pour une opération SIV qu’il ne peut réaliser via son habilitation, il peut initier la demande depuis son compte professionnel ANTS et les téléprocédures disponibles en ligne. Dans ce cadre, le professionnel agissant comme mandataire, la demande devra être initiée « pour quelqu’un d’autre », et le mandat justifié :
- Soit avec renseignement du code confidentiel attribué au titulaire du titre (courrier de notification du code accompagnant la délivrance du CIV) pour utiliser les 4 télé- procédures spécifiques (demandes de duplicata, changement d’adresse, déclaration de cession ou changement de titulaire) ;
- Soit avec téléchargement en pièce-jointe du mandat signé pour utiliser la téléprocédure complémentaire (TPC) intitulée « autre demande ».
Pour l’heure, seul le paiement via carte bancaire est disponible sur les télé-procédures ANTS pour régler les opérations payantes. Une fois le règlement effectué, la mise à disposition de l’accusé d’enregistrement, et du certificat provisoire d’immatriculation le cas échéant, est immédiate.
Le guide des pièces justificatives pour l’accomplissement des démarches liées à l’immatriculation des véhicules par les professionnels habilités a été complété et précise désormais, pour chaque opération d’immatriculation usuellement rencontrée, la voie électronique à privilégier (interface, télé-procédure spécifique ou télé-procédure « autre demande ») »
En tant que professionnel habilité, ai-je une obligation de vérifier que le véhicule sera assuré et de conserver l’attestation d’assurance ?
« Afin de faciliter les contrôles, le ministère de l’intérieur invite les professionnels habilités à archiver les copies d’attestation d’assurance ou de carte verte. Il s’agit d’une bonne pratique, complémentaire au recueil obligatoire de l’engagement du titulaire à assurer le véhicule, par la case à cocher présente sur le cerfa n°13757*03.
Tous les véhicules neufs ou d’occasion (voiture, deux-roues…) nécessitant un certificat d’immatriculation sont concernés et ce, quel que soit le demandeur du certificat d’immatriculation (personne physique ou morale). »
TPS, TPC, ANTS, SIV, fermeture des préfectures ?
Comment s'y retrouver ? La DICA vous dit tout (*) !
Comment s'y retrouver ? La DICA vous dit tout (*) !
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On entend par "SIV" l'accès par le webformulaire ou par les concentrateurs, et par l'"ANTS" le site internet de l'ANTS (lien ici)
Pour vous, professionnels habilités, 2 systèmes coexistent désormais : le SIV et le site de l'ANTS. Chacun étant utilisé en fonction des opérations demandées.
Les opérations que vous passiez jusqu'alors sur le SIV y restent et vous vous y connectez comme avant.
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Les TPS (télé-procédures spécifiques) concernent la déclaration de cession, le changement de titulaire, la demande de duplicata et le changement d'adresse.
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La TPC (télé-procédure complémentaire) concerne toutes les opérations qui relevaient auparavant de la préfecture : immatriculation de véhicule importé, changement d'usage, certificat de situation détaillé, correction... contrairement aux TPS, la TPC exige le scan et le téléversement (téléchargement) de pièces justificatives (format png, pdf, jpeg). La téléprocédure complémentaire (TPC) est appelée sur le site de l'ANTS "je souhaite faire une autre demande". Par ailleurs, en cas de co-titulaire, il n'y a pas d'onglet pour cela, il faut indiquer dans le "champs libre" que l'on souhaite rajouter un co-titulaire et indiquer le nom et prénom du co-titulaire.
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L’ANTS a établi un support de présentation des TPS et de la TPC auquel vous pouvez accéder en cliquant ici.
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La Délégation à la Sécurité routière a établi un guide des pièces justificatives auquel vous pouvez accéder en cliquant ici.
LES TUTORIELS
Téléchargez ici le tutoriel pour la télé-procédure complémentaire (TPC) (habilités ou non, vous devez vous en servir pour les opérations qui ne relèvent plus des préfectures)
Téléchargez ici le tutoriel pour une demande de duplicata (habilités ou non, l'ANTS est l'unique site pour demander un duplicata)
Téléchargez ici le tutoriel pour une déclaration de cession hors SIV (si vous êtes habilités, vous n'êtes pas censés vous en servir sur l'ANTS sauf problème puisque vous y avez déjà accès via le SIV. Si vous êtes un non-habilité, il faut utiliser le site de l'ANTS lorsque vous cédez un véhicule)
Téléchargez ici le tutoriel pour une demande d'immatriculation hors SIV (si vous êtes habilités, vous n'êtes pas censés vous en servir sur l'ANTS sauf problème puisque vous y avez déjà accès via le SIV. Si vous êtes un non-habilité, il faut utiliser le site de l'ANTS lorsque vous souhaitez immatriculer un véhicule)
Téléchargez ici le tutoriel pour un changement d'adresse - si vous êtes habilités, vous n'êtes pas censés vous en servir sur l'ANTS sauf problème puisque vous y avez déjà accès via le SIV. Si vous êtes un non-habilité, il faut utiliser le site de l'ANTS pour modifier l'adresse du certificat d'immatriculation.
Téléchargez ici le tutoriel pour la télé-procédure complémentaire (TPC) (habilités ou non, vous devez vous en servir pour les opérations qui ne relèvent plus des préfectures)
Téléchargez ici le tutoriel pour une demande de duplicata (habilités ou non, l'ANTS est l'unique site pour demander un duplicata)
Téléchargez ici le tutoriel pour une déclaration de cession hors SIV (si vous êtes habilités, vous n'êtes pas censés vous en servir sur l'ANTS sauf problème puisque vous y avez déjà accès via le SIV. Si vous êtes un non-habilité, il faut utiliser le site de l'ANTS lorsque vous cédez un véhicule)
Téléchargez ici le tutoriel pour une demande d'immatriculation hors SIV (si vous êtes habilités, vous n'êtes pas censés vous en servir sur l'ANTS sauf problème puisque vous y avez déjà accès via le SIV. Si vous êtes un non-habilité, il faut utiliser le site de l'ANTS lorsque vous souhaitez immatriculer un véhicule)
Téléchargez ici le tutoriel pour un changement d'adresse - si vous êtes habilités, vous n'êtes pas censés vous en servir sur l'ANTS sauf problème puisque vous y avez déjà accès via le SIV. Si vous êtes un non-habilité, il faut utiliser le site de l'ANTS pour modifier l'adresse du certificat d'immatriculation.
Depuis le 6 novembre dernier, date de fermeture officielle des préfectures, 9 CERT (6 en métropole et 3 en outre-mer) ont pris le relais et vont gérer toutes les démarches d’immatriculation que vous n’êtes pas autorisés, en qualité de professionnel de l’automobile habilité, à effectuer via le webformulaire ou les concentrateurs (AAA, ARIS, TMS…).
Même si vous êtes effectivement rattachés à un CERT en fonction de votre situation géographique (cliquez ici pour voir la carte des 6 CERT en métropole), tout va passer par votre compte ANTS (lien ici) via une téléprocédure. Il est important que vous retrouviez l'identifiant et le mot de passe de votre compte ANTS. Lorsque vous avez été habilités, un compte ANTS a été ouvert. Sauf si vous avez effectué un changement, l'identifiant est votre numéro d'habilitation et votre mot de passe est votre numéro de téléphone.
Si vous avez perdu votre identifiant ou votre mot de passe, cliquez sur « identifiant perdu » ou « mot de passe perdu »
A ce jour, les personnes morales qui ne sont pas des professionnels de l’automobile habilités ne peuvent pas créer de compte ANTS comme les personnes physiques peuvent le faire ! Un compte pourra être créé par une personne physique, représentant légal de la personne morale ou autre personne physique mandataire de la personne morale. Cette personne physique pourra utiliser les téléprocédures via son compte, pour le compte de la personne morale, en cliquant sur le bouton « pour quelqu’un d’autre ».
Concernant les téléprocédures
Il faut distinguer deux sortes de téléprocédures : les téléprocédures spécifiques et la téléprocédure complémentaire
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Les téléprocédures spécifiques (TPS)
Cela concerne :le changement d’adresse, la demande de duplicata, la déclaration de cession et le changement de titulaire.
Ces dernières sont ouvertes aux particuliers depuis juin (duplicata) et août. Le particulier s’identifie via un compte France-Connect, ce système vérifie l’identité de la personne par rapport à son compte de sécurité sociale, des impôts ou de la Poste.
Ces télé-procédures peuvent être utilisées par les particuliers (bouton « pour moi-même ») et par leurs mandataires (bouton « pour quelqu’un d’autre »)
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La téléprocédure complémentaire (TPC) : celle-ci vous concerne !
Ce sont les procédures autres que les 4 TPS ci-dessus et que celles que vous effectuez déjà via le SIV et/ou votre interface en qualité de professionnel de l’automobile.
Il s’agit, par exemple, de l’immatriculation d’un véhicule importé, de la correction d’une erreur sur le CI… Les demandes sont instruites par le CERT, comme le faisaient auparavant les préfectures.
Une fois votre authentification effectuée, il vous faudra cliquer sur l’onglet « une autre demande » pour y accéder.
Les pièces justificatives seront à "téléverser " (télécharger). Un guide vous donnant la liste des pièces nécessaires aux opérations vous sera communiqué ainsi qu’un tutoriel vidéo mis en ligne. Pas de changement sur la conservation des dossiers d’immatriculation, vous gardez tout le dossier durant les 5 années à compter de l’opération.
Concernant le suivi des dossiers
Un numéro de démarche permet de suivre l’état d’avancement de chaque dossier dans l’onglet « mes démarches »
Une hotline est à votre disposition au 08 11 10 04 20
Comme avec le SIV, vous pouvez effectuer une opération pour le compte d’une autre personne à condition de respecter la signature d’un mandat.
A noter dès à présent
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Lors d’une cession, le certificat d’immatriculation (CI) doit être barré, signé et porter la mention « vendu le…» ou « cédé le…». On nous signale que l’heure de cession devra également être inscrite sur le CI car cette heure est à renseigner dans les téléprocédures.
Avant que cela ne soit officialisé dans le code de la route, vous devez commencer à appliquer cette nouvelle règle, qui permet au vendeur de garantir le transfert de sa responsabilité en cas d’infractions au code de la route commises par l’acquéreur. Vous inscrirez « vendu le…, à heure » ou « cédé le…, à heure »
- Des infolettres thématiques du droit de l’immatriculation vont vous être régulièrement envoyées par le ministère de l’intérieur. Ce seront des fiches thématiques, la 1ère en date est relative aux modalités de présentation et de conservation des justificatifs de permis de conduire et d’assurance du véhicule. Elle reprend une grande partie de la FAQ du CNPA (voir sous la FAQ du CNPA, cliquez "ici").
Voici un rappel de points de vigilance notamment lors des reprises de véhicules
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Bien vérifier que le numéro VIN inscrit sur le véhicule est bien celui indiqué sur le certificat d’immatriculation (CI);
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De trop nombreux propriétaires roulent avec un CI barré sans jamais l’avoir passé à leur nom alors que cela est obligatoire. Exigez qu'ils passent le CI à leur nom avant d'effectuer une quelconque reprise ou démarche d’immatriculation;
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Vérifiez bien les pièces justificatives : certificat de situation administrative notamment.
LE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION EN PRATIQUE (*)
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La présentation du permis de conduire ne concerne que les personnes physiques!
En pratique demandez une copie du permis de conduire ou document provisoire établissant les droits à conduire de la personne et gardez la dans votre dossier d'immatriculation.
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La présentation de l'attestation d'assurance concerne tout demandeur d'un certificat d'immatriculation (personne physique comme personne morale)
Le nom de la personne inscrite sur l’attestation d’assurance peut être différent du nom inscrit sur le certificat d’immatriculation
- Le titulaire du certificat devra cocher qu’il est informé qu’il doit être assuré pour pouvoir circuler avec le véhicule. Votre obligation sera de vérifier que cette case soit bien cochée. Ce dernier devra, comme le cerfa actuel, être conservé dans vos dossiers d’immatriculation
LES MODELES ET FORMULAIRES (*)
Téléchargez ici la nouvelle déclaration de cession
Téléchargez ici le nouveau mandat pour effectuer une formalité d'immatriculation. Vous devez impérativement vérifier que la case relative à l'assurance soit cochée
Téléchargez ici un modèle d'attestation de désignation d'un autre titulaire du certificat d'immatriculation.
Téléchargez ici la nouvelle déclaration de cession
Téléchargez ici le nouveau mandat pour effectuer une formalité d'immatriculation. Vous devez impérativement vérifier que la case relative à l'assurance soit cochée
Téléchargez ici un modèle d'attestation de désignation d'un autre titulaire du certificat d'immatriculation.
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Les professionnels de l'automobile habilités peuvent y accéder avec leur compte ANTS.
Il est important que vous retrouviez l'identifiant et le mot de passe de votre compte ANTS ; celui-ci vous a été donné lorsque vous avez reçu votre numéro d’habilitation. Lorsque vous avez été habilité, un compte ANTS a été ouvert. Sauf si vous avez effectué un changement, l'identifiant est votre numéro d'habilitation et votre mot de passe est votre numéro de téléphone.
Si vous avez perdu votre identifiant ou votre mot de passe, cliquez sur « identifiant perdu » ou « mot de passe perdu »
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Les autres professionnels de l'automobile peuvent :
- Soit donner mandat à un professionnel de l'automobile pour effectuer cette démarche ; le professionnel ayant reçu mandat effectuera l'opération pour le compte de la personne morale, en cliquant sur le bouton « pour quelqu’un d’autre ».
- Soit se créer un compte ANTS. Attention, à ce jour, les personnes morales qui ne sont pas des professionnels de l’automobile habilités ne peuvent pas créer de compte ANTS comme les personnes physiques peuvent le faire ! Un compte pourra être créé par une personne physique, représentant légal de la personne morale ou autre personne physique mandataire de la personne morale. Cette personne physique pourra utiliser les téléprocédures via son compte, pour le compte de la personne morale, en cliquant sur le bouton « pour quelqu’un d’autre ».
Notre service juridique reste à votre disposition pour toutes informations supplémentaires sur le sujet.
(*) Source CNPA
Le service juridique
